Audits sociaux
Audits de conformité
Les avocats experts spécialisés du Cabinet AGUERA AVOCATS (Paris, Lyon, Chambéry) ont développé, au service des entreprises, une expertise particulière pour soutenir les employeurs souhaitant s’assurer que leurs pratiques en matière de droit du travail et de droit de la sécurité sociale sont conformes à la réglementation en vigueur.Cette conformité est indispensable à la sécurité juridique et financière de l’entreprise.
Elle lui permet également de renforcer ses valeurs et son image vis-à-vis de ses collaborateurs et de ses clients et fournisseurs.
Outre l’identification des risques sociaux existants, la réalisation d’un audit de conformité peut permettre d’engager de nouvelles réflexions sur les règles applicables au sein de l’entreprise.
Avec la réforme récente du Code du travail, il est particulièrement intéressant de se saisir des nouveaux outils et nouvelles opportunités permettant à l’entreprise de s’adapter sur son marché et de se réorganiser pour assurer sa croissance et sa pérennité.
Un audit du périmètre actuel et du fonctionnement des instances représentatives du personnel peut permettre d’optimiser le futur cadre d’implantation du Comité Social et Economique et de prendre les bonnes options dans la négociation avec les partenaires sociaux en vue de la conclusion d’un accord collectif mettant en place et régissant le fonctionnement de cette nouvelle instance.
Un audit du périmètre actuel et du fonctionnement des instances représentatives du personnel peut permettre d’optimiser le futur cadre d’implantation du Comité Social et Economique et de prendre les bonnes options dans la négociation avec les partenaires sociaux en vue de la conclusion d’un accord collectif mettant en place et régissant le fonctionnement de cette nouvelle instance.
Audits d’acquisition
La recherche d’une plus grande compétitivité conduit naturellement les entreprises à s’inscrire dans une logique d’expansion et de croissance externe.AGUERA AVOCATS assiste les entreprises dans leurs opérations de fusion/acquisition pour analyser les pratiques sociales d’une entreprise et s’assurer de leur conformité aux règles légales et conventionnelles.
Très délicates, ces opérations exigent une forte disponibilité de l’avocat conseil en amont et une coordination avec les différents intervenants. L’analyse peut se faire directement au sein de l’entreprise à auditer ou via une data room. AGUERA AVOCATS s’adapte aux besoins de ses clients en matière de process, de délais de restitution, de points à auditer et de contenu du rapport.
La prise en compte des différences culturelles, l’identification des risques et leurs impacts permettent ainsi au chef d’entreprise de prendre une décision de manière éclairée et sécurisée.
Suivi et mise en conformité
AGUERA AVOCATS intervient également suite à l’audit social pour assister le nouvel employeur à mettre en œuvre les préconisations et supprimer ou réduire les risques identifiés.Dans tous les cas, l’identification des risques sociaux participe à la performance économique et permet de tirer le meilleur profit d’un environnement juridique devenu de plus en plus complexe.
